Alertes

Pour vous tenir informé des messages importants de la ville!
2024-04-15

15 avril 2024 - 18h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 10 avril pour les nos civiques 762 à 786 (pairs) et 767 à 789 (impairs) du boulevard de Salaberry

15 avril 2024 - 18h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 10 avril pour les nos civiques 762 à 786 (pairs) et 767 à 789 (impairs) du boulevard de Salaberry Plus de détails...

2024-04-15

15 avril 2024, 18h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 11 avril pour le secteur formé des rues Delmonte, Morley-Hill et Viney, incluant le 17212 chemin Sainte-Marie

15 avril 2024, 18h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 11 avril pour le secteur formé des rues Delmonte, Morley-Hill et Viney, incluant le 17212 chemin Sainte-Marie Plus de détails...

2024-04-18

18 avril 2024 - 12h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 11 avril pour les nos civiques 2 à 16 (pairs) et 3 à 17 (impairs) de la rue Lancelot

18 avril 2024 - 12h - LEVÉE de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 11 avril pour les nos civiques 2 à 16 (pairs) et 3 à 17 (impairs) de la rue Lancelot. Plus de détails...
Accueil Avis publics 2015

Avis publics 2015

Avis publics 2015

Janvier 14 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-52
Février 4 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2015
- VENTE À L’ENCHÈRE PUBLIQUE
Mars 11

- PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO 2015-01
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2007-54-1
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2013-56-1
- DÉROGATION MINEURE 2014-14
Avril 22 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-58-1
- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-51
30 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU
VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2014
Mai 13 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-1
- Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58
Juin 17 - Dérogation mineure 2015-02
Juillet 29 - PROMULGATION RÈGLEMENT 2015-01
Août 12

- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2014-53

- PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-80 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58

19

- Dérogation mineure 2015-03

- Dérogation mineure 2015-04
Septembre
Octobre 7

Dérogation mineure 2015-06

RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2014-2015-2016 - RÉVISION ADMINISTRATIVE

VENTE POUR TAXES - 1ère PARUTION
14

PROJETS DES RÈGLEMENTS NUMÉROS 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-52
21

ERRATUM - 90-58-81 90-58-82 et 90-58-83 - Assemblee publique de consultation

28

VENTE POUR TAXES - 2e parution
Novembre 11 Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58

2e avis - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement no 90-58-80 modifiant le règlement de zonage no 90-58
Décembre 3 ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2016, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2016-2017-2018 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2016
9 Règlements no 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83: AVIS DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM
16 - CALENDRIER 2016 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL
- PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-50
23 PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT - Règlements no 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83