DATE DE PUBLICATION |
AVIS PUBLICS |
26 janvier 2024 |
RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2024 - AVIS PUBLIC |
9 février 2024 |
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55-2 - AVIS PUBLIC PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’AJOUTER UN CRITÈRE APPLICABLE AUX BÂTIMENTS COMMERCIAUX, INDUSTRIELS ET PUBLICS ET INSTITUTIONNELS |
14 mars 2024 |
DÉROGATION MINEURE 2024-01 - AVIS PUBLIC |
9 avril 2024 |
CONCERNANT LA RECONDUCTION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITE EN DISTRICTS ELECTORAUX - AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO PIIA-2022-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’AJOUTER UN CRITÈRE APPLICABLE AUX BÂTIMENTS COMMERCIAUX, INDUSTRIELS ET PUBLICS ET INSTITUTIONNELS PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO PIIA-2022-55-2 - AVIS PUBLIC |
19 avril 2024 |
DÉROGATION MINEURE 2024-02 - AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE 2024-03 - AVIS PUBLIC |
26 avril 2024 |
DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023 - AVIS PUBLIC |
10 mai 2024 |
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-109 - AVIS PUBLIC PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-56-1 - AVIS PUBLIC PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-109 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES INDUSTRIELS DES CLASSES B ET C DANS LA ZONE 317M, D'AJOUTER LES CLASSES A, B-1, B-3 ET D-1 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 317M RÈGLEMENT NO : GEN-2022-56-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2022-56 DE RÉGIE INTERNE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE KIRKLAND CONCERNANT LA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC |
17 mai 2024 |
DÉROGATION MINEURE 2024-04 - AVIS PUBLIC |
7 juin 2024 |
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-110 - AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NO : 90-58-110 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 CONCERNANT LA VENTE DE GAZ PROPANE ET CONCERNANT LES PISCINES RÉSIDENTIELLES DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-109 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES INDUSTRIELS DES CLASSES B ET C DANS LA ZONE 317M, D'AJOUTER LES CLASSES A, B-1, B-3 ET D-1 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 317M AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM |
12 juin 2024 |
DÉROGATION MINEURE 2024-05 - AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE 2024-06 - AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE 2024-07 - AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE 2024-08 - AVIS PUBLIC |
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